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Hôtel de Ville
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11491 Castelnaudary Cedex
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Conseil Municipal du 19 juillet 2010

SPORTS

Délibération N° 121 - Commande publique – marchés publics – marchés publics de travaux  : 
Aménagement du Millénaire : approbation du programme et recherche de maîtrise d’œuvre – autorisation de programme
Délibération N° 122 - Domaine et patrimoine – acte de gestion du domaine public  : 
Modification du règlement intérieur de la salle de la Giraille


DEVELOPPEMENT - ANIMATION

Délibération N° 123 - Commande publique – délégation de services publics : 
Rapport annuel 2009 du délégataire de la gestion et de l’exploitation du service public du cinéma dans la Halle aux Grains – prise d’acte
Délibération N° 124 - Domaines de compétences par thèmes – aménagement du territoire : 
Création d’une plate-forme multimodale sur le quartier de la gare de Castelnaudary – modifications du plan de financement prévisionnel – autorisation de solliciter des subventions en conséquence


FINANCES

Délibération N° 125 - Finances – subventions : 
Subventions exceptionnelles aux associations


URBANISME - PATRIMOINE

Délibération N° 126 - Finances locales – divers : tarifs municipaux 2010  : 
Modification du point 8 – Annulation titres de recettes
Délibération N° 127 - Domaine et patrimoine aliénations  : 
Transfert de propriété du Lycée Jean Durand au profit de la Région Languedoc-Roussillon


EAU ASSAINISSEMENT

Délibération N° 128 - Commande publique – eau / assainissement : 
Suppression des branchements plomb pour l’eau potable – autorisation de programme avec crédits paiements de 2011 à 2013 et demande d’aides financières pour les 6e et 7e tranches de 2010 et 2011
Délibération N° 129 - Commande publique – marchés publics  : 
Aménagements sur la station d’épuration de Molinier – demande d’aides financières
Délibération N° 130 - Finances locales – subventions : 
Assainissement du Hameau des Crozes


SERVICES TECHNIQUES

Délibération N° 131 - Thème de domaine de compétence – aménagement du territoire : 
Régime des plantations en traverse d’agglomération sur les routes départementales
Délibération N° 132 - Domaine et patrimoine – environnement : 
Agenda 21 – achat d’un véhicule électrique – demande de subvention
Délibération N° 133 - Commande publique – maîtrise d’œuvre : 
Extension de  l’A.L.S.H. 3/6 ans Pierre Brossolette – désignation d’un maître d’œuvre
Délibération N° 134 - Commande publique – maîtrise d’œuvre : 
Extension de l’A.L.S.H. 6/12 ans Prosper Estieu – désignation d’un maître d’œuvre


COMMANDE PUBLIQUE

Délibération N° 135 - Commande publique – actes spéciaux et divers – avenant : 
Avenant n° 1 au contrat de maîtrise d’œuvre de l’opération de travaux d’augmentation de la capacité de traitement de l’usine d’ultrafiltration de Verdun en Lauragais
Délibération N° 136 - Commande publique – marchés publics : 
Marché à bons de commande de prestations de service de transports d’enfants et du personnel accompagnant pour les ALSH et la restauration scolaire


INTERCOMMUNALITE

Délibération N° 137 - Autres domaines de compétences – autres domaines de compétences des communes : 
Modification statutaire communauté de communes portant sur la création et l’entretien des sentiers de randonnées


INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Délibération N° 138 - Institution et vie politique – désignation de représentants : 
EHPAD Le CASTELOU – désignation des membres du Conseil d’Administration de l’EHPAD