Scolarité
Galerie photos
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Délibération N° 170 - Institutions et vie politique – désignation de représentants : Commissions municipales – désignation d’un nouveau membre suite à la démission d’un conseiller municipalDélibération N° 171 - Institutions et vie politique – désignation de représentants : Communauté de Communes de Castelnaudary et du Bassin Lauragais – désignation d’un nouveau membre suite à la démission d’un conseiller Municipal
AFFAIRES SCOLAIRES
Délibération N° 172 - Domaine de compétences par thèmes – enseignement : Ouverture du relais d’assistantes maternelles, signature de la convention avec la CAF
ENFANCE JEUNESSE
Délibération N° 173 - Finances locales – subventions : 13e festival de théâtre de jeunes 27 – 28 – 29 mai 2011
URBANISME
Délibération N° 174 - Urbanisme – documents d’urbanisme : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP) – avis sur le projet de l’étude après enquête publiqueDélibération N° 175 - Domaine et patrimoine – autres actes de gestion du domaine public : Classement dans le domaine public communal
FINANCES
Délibération N° 176 - Finances locales – subventions : Subventions exceptionnelles aux associations
SERVICES TECHNIQUES
Délibération N° 177 - Commande publique – délégations de services publics : Demande de délégation de maîtrise d’ouvrage au Conseil Général de l’Aude pour la création d’un giratoire sur la RD 623Délibération N° 178 - Commande publique – délégations de services publics : Demande de délégation de maîtrise d’ouvrage au Conseil Général de l’Aude pour l’aménagement de la RD 1113Délibération N° 179 - Finances locales – divers : Raccordement du chauffage de la Maison Des Associations à la chaufferie biomasse de la SAAHLM – signature d’une convention
COMMANDE PUBLIQUE
Délibération N° 180 - Autres domaines de compétences – autres domaines de compétences des communes : Plan communal de sauvegarde – constitution d’un groupement de commandeDélibération N° 181 - Commande publique – marchés publics – marchés publics de travaux : Aménagement du Millénaire : approbation du programme et recherche de maîtrise d’œuvre – autorisation de programmeDélibération N° 182 - Finances locales – divers : Marché à bons de commande de travaux de réfections lourdes et restructuration de chaussées, trottoirs et voiries diverses
PATRIMOINE
Délibération N° 183 - Domaine et patrimoine – acquisition : Aménagement paysager sur le grand bassin
FISCALITE
Délibération N° 184 - Domaine et patrimoine – actes de gestion du domaine public : Dénomination de la voie privée « Allée de VAYSSIERES »
RESSOURCES HUMAINES
Délibération N° 185 - Fonction publique – autres catégories de personnels : Indemnisation des stagiaires chargés de mission au sein de la CollectivitéDélibération N° 186 - Fonction publique – personnel titulaire et stagiaire et personnel contractuel : Avenant aux mises à disposition de personnel municipal
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