Délibération N° 74 - Institutions et vie politique - exercice de mandats locaux - autre :
Modification du tableau des Adjoints et Conseillers Municipaux.
Délibération N° 75 - Institutions et vie politique - désignation de représentant :
Commission Communale de Délégation de Services Publics – élections des membres suite au décès d’un Conseiller Municipal.
Délibération N° 76 - Institutions et vie politique - désignation de représentant :
Commissions municipales - modifications.

Délibération N° 77 - Finances locales – divers  :
Débat d’Orientation Budgétaire 2011.
Délibération N° 78 - Finances locales – divers :
Cinéma la Halle aux Grains – tarification spécifique pour le Festival du film britannique.

Délibération N° 79 - Urbanisme – actes relatifs au droit d’occupation ou d’utilisation des sols :
Plan Local d’Urbanisme – approbation de la modification simplifiée n° 1.
Délibération N° 80 - Urbanisme – actes relatifs au droit d’occupation ou d’utilisation des sols :
Taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains devenus constructibles.

Délibération N° 81 - Domaine et patrimoine – autres actes de la gestion du domaine privé :
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières – année 2010.
Délibération N° 82 - Domaine et patrimoine – aliénations :
ZAC Les Vallons du Griffoul : cession du chemin cadastré section AP n° 245 au profit de la Société d’Economie Mixte pour le développement et l’aménagement du Tarn (SEM 81).
Délibération N° 83 - Domaine et patrimoine – aliénations : Espace TUFFERY :
Principe de vente d’un terrain à la Société EIFFAGE Immobilier.
Délibération N° 84 - Domaine et patrimoine – aliénations  :
Aménagement de l’Estambigou – cession d’un terrain à l’Office Public HABITAT AUDOIS.

Délibération N° 85 - Domaines de compétences par thèmes – environnement :
Convention de déversement des eaux usées non domestiques au réseau d’assainissement public – société SPANGHERO.

Délibération N° 86 - Commande publique – autres contrats :
Zone commerciale Méric En Matto : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative à l’aménagement du carrefour giratoire.
Délibération N° 87 - Commande publique – marchés publics :
Travaux de création d’un giratoire sur la RD 623 – lieu dit « PETIT MERIC ».
Délibération N° 88 - Commande publique – marchés publics :
Ecole maternelle Jean Moulin – remplacement de l’ensemble des menuiseries extérieures.

Délibération N° 89 - Domaine et patrimoine – acte de gestion du domaine public :
Vente de matériel divers.
Délibération N° 90 - Domaine et patrimoine – acte de gestion du domaine public :
Cession de matériel à titre gracieux.

Délibération N° 91 - Autres domaines de compétence – autres domaines de compétences des communes :
Avis sur le rapport de la commission d’évaluation des charges 2010.